1. Informations légales
Raison sociale : Bresse Energies
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 75 760 €
Numéro SIREN : 500 113 329
Numéro SIRET : 500 113 329 00030
Numéro TVA intracommunautaire : FR65500113329
Code NAF / APE : 4322B – Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation
Date d’immatriculation : 15 septembre 2007
Siège social : 311 Route des Cents Sillons, 01340 Cras-sur-Reyssouze, France
Téléphone : 04 74 23 79 17
Email : accueil@bresseenergies.fr
Site web : www.bresseenergies.fr
2. Conception et création du site
Agence : ADAKA SAS
Capital social : 5 000 €
RCS Bourg-en-Bresse : 499 437 515
Numéro TVA intracommunautaire : FR20499437515
Activité : 7311Z – Activités des agences de publicité
Siège social : 12 rue Charles Guillon, 01000 Bourg-en-Bresse, France
Contact : contact@adaka.fr
Téléphone : 04 74 23 10 02
Site web : www.adaka.fr
3. Hébergement
Hébergeur : Infomaniak Network SA
Numéro IDE : CHE-103.167.648
Registre du commerce : Genève CH-660.0.059.996-1
Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
4. Protection des données personnelles
Bresse Energies s’engage à protéger la confidentialité des données personnelles collectées via ce site. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les informations recueillies font l’objet d’un traitement déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données collectées sont utilisées à des fins de communication, de prospection et de statistiques de fréquentation du site.
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5. Droits d’auteur
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6. Liens hypertextes
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